Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053524&orgAcronyme=f5j
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
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2026_008
- Intitulé
-
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs
- Description
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Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à
R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-01+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Facturation électronique
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Obligatoire
description Objet du marché
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à
R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Assurance dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Assurance dommages aux biens et risques annexes
02 Assurance " Responsabilité et risques annexes " Actif expand_more
Assurance " Responsabilité et risques annexes ". Les détails sont présentés dans les documents de marché
03 Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " Actif expand_more
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants ". Le détail des prestations est décrit dans les documents du marché
04 Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " Actif expand_more
Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition ". Le détail des prestations est décrit dans les documents de marché.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur