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Attribué Appel d'offres ouvert Réf: 26-71535

MARCHES D'ASSURANCES

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

description Objet du marché

Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer

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Résumé IA et analyse du marché

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view_agenda Allotissement (6 lots)

01 Responsabilité civile administrative et risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois
location_on THEOULE-SUR-MER

Assurance couvrant la responsabilité civile et professionnelle pour les dommages causés à des tiers

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02 Protection juridique de la personne morale Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois
location_on THEOULE-SUR-MER

Assurance aidant l'assuré en cas de litige avec un tiers en lui fournissant les moyens juridiques et financiers nécessaires

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03 Protection fonctionnelle des agents et des élus Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois
location_on THEOULE-SUR-MER

Assurance visant à couvrir la protection fonctionnelle des agents et des élus locaux de la collectivité. Prise en charge des frais de justice, défense et assistance juridique en cas de mise en cause ou d'attaques subies dans le cadre de leurs fonctions

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04 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois
location_on THEOULE-SUR-MER

Dommages aux biens et risques annexes

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05 Flotte automobile et risques annexes - Navigation de plaisance Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois
location_on THEOULE-SUR-MER

Couverture en assurance des véhicules à moteur de la collectivité, de leurs remorques et équipements associés, des embarcations et navires de plaisance utilisés dans le cadre des activités de la collectivité

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06 Risques statutaires CNRACL Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois
location_on THEOULE-SUR-MER

Couverture des risques financiers liés aux obligations statutaires de la collectivité envers ses agents, conformément à la réglementation de la fonction publique territoriale et à ses évolutions

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Documents de consultation (DCE)

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