Prestations de services d'assurance pour le GHT Alpes Dauphiné et le GCS Alpes-Santé
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CHU Grenoble Alpes
- SIRET
-
26380030200014
- Adresse
-
CS 10217, 38043 Grenoble
- Contact
-
Cellule des marchés
- Téléphone
-
+33476766859
-
marches@chu-grenoble.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026E160_a_2026E165
- Intitulé
-
Prestations de services d'assurance pour le GHT Alpes Dauphiné et le GCS Alpes-Santé
- Description
-
Prestations de services d'assurance pour le GHT Alpes Dauphiné et le GCS Alpes-Santé
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66515000, 66516000, 66512000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Grenoble
description Objet du marché
Prestations de services d'assurance pour le GHT Alpes Dauphiné et le GCS Alpes-Santé
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