Prestations de services d'assurances
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Rouxmesnil-Bouteilles
- SIRET
-
21760545000014
- Adresse
-
Rue du champ de courses, 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
- Téléphone
-
0235843055
-
emmanuelle.boitout@mairie-rb.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics.adm76.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Prestations de services d'assurances
- Description
-
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-20+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voir les documents de consultation
description Objet du marché
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Dommages aux biens et Risques annexes Actif expand_more
Dommages aux biens et Risques annexes
02 Responsabilité civile et risques annexes Actif expand_more
Responsabilité civile et risques annexes
03 Flotte automobile et Risques annexes Actif expand_more
Flotte automobile et Risques annexes
04 Protection juridique Actif expand_more
Protection juridique
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur