Souscription et gestion de contrats d'assurances Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Livron sur Drôme
- SIRET
-
59777
- Adresse
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90 avenue Joseph Combier, 26250 Livron-Sur-Drome
- Contact
-
MANTONNIER Nathalie
- Téléphone
-
0475617466
-
courrier@mairie-livron.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
Assurances 2026
- Intitulé
-
Souscription et gestion de contrats d'assurances
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Description
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Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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66510000
- CPV additionnels
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66514110, 66516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-17+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
description Objet du marché
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément
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Souscription et gestion de contrats d'assurances Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Chaque candidat peut librement soumissi…
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