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En cours
Appel d'offres ouvert
🇪🇺 JOUE
Assurances
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Date limite (DLRO)
26 juin 2026 à 10h00
Il reste 22 jour(s)
domain
euro
Montant estimé
0 €
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-14
- Intitulé
-
Assurances
- Description
-
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement
de commandes constitué entre la Ville de CUGNAUX et son CCAS. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-26+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
240
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
description Résumé de l'AAPC
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement
de commandes constitué entre la Ville de CUGNAUX et son CCAS.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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info Informations complémentaires
Référence du marché
tag
26-51559
Code CPV principal
category
66510000 — Services d'assurance
Niveau de publication
public
🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda
3
view_agenda Lots (3)
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Lot 1 assurance des responsabilités et des risques annexes | 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile | 0 € |
| 02 | Lot 2 assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des Élu | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 03 | Lot 3 assurance des prestations statutaires | 66510000 — Services d'assurance | — |