Prestations d'assurance relative aux garanties en Dommages aux Biens et en Responsabilité Civile relatif au Domaine Skiable de Plaine Joux

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Commune de Passy
SIRET: 2630
Adresse: 1 place de la mairie, 74190 Passy
Contact: CASTERA Raphaël
Téléphone: 0450784143
Email: c.gavard@mairie-passy.fr
Profil acheteur: http://www.mp74.fr
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Intitulé: Prestations d'assurance relative aux garanties en Dommages aux Biens et en Responsabilité Civile relatif au Domaine Skiable de Plaine Joux
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurances pour la garantie en responsabilité civile et en dommage relatif au domaine skiable de PLAINE-JOUX.
Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances
Nature du marché: Services
CPV principal: 66510000
CPV additionnels: 66510000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRK28

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-28+01:00 à 12:00:00+01:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

description Objet du marché

Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurances pour la garantie en responsabilité civile et en dommage relatif au domaine skiable de PLAINE-JOUX.
Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances

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Prestations d'assurance relative aux garanties en Dommages aux Biens et en Responsabilité Civile relatif au Domaine Skiable de Plaine Joux

Code CPV

tag 66510000 — Services d'assurance

schedule Durée : 48 mois

location_on 74190 Passy

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