Prestations d'entretien d'espaces verts pour Colmar Agglomération et la Ville de Colmar
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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Colmar Agglomeration (pvr adj et coordonnateur)
- Intitulé
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Prestations d'entretien d'espaces verts pour Colmar Agglomération et la Ville de Colmar
- Description
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L'Acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes dont les membres sont les suivants :
- Colmar Agglomération ;
- Commune de Colmar.
Le Coordonnateur du groupement de commande (Colmar Agglomération) se chargera de l'intégralité des tâches relatives à la passation et à la notification du marché, ainsi que des éventuelles modifications de marché postérieures à la notification. Chaque adhérent membre du groupement s'assurera ensuite de la bonne exécution administrative et financière pour la partie qui le concerne.
La consultation est allotie comme tel :
- Lot 1 Prestations de fauchage
- Lot 2 Prestations d'entretien d'espaces verts
- Lot 3 Mise en sécurité du patrimoine arboré - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
- CPV additionnels
-
77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-24+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
1
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ;
3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
description Objet du marché
L'Acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes dont les membres sont les suivants :
- Colmar Agglomération ;
- Commune de Colmar.
Le Coordonnateur du groupement de commande (Colmar Agglomération) se chargera de l'intégralité des tâches relatives à la passation et à la notification du marché, ainsi que des éventuelles modifications de marché postérieures à la notification. Chaque adhérent membre du groupement s'assurera ensuite de la bonne exécution administrative et financière pour la partie qui le concerne.
La consultation est allotie comme tel :
- Lot 1 Prestations de fauchage
- Lot 2 Prestations d'entretien d'espaces verts
- Lot 3 Mise en sécurité du patrimoine arboré
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Prestations de fauchage Actif expand_more
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 300 000,00 euro(s) HT réparti comme tel : - 100 000,00 euro(s) HT pour Colmar Agglomération ; - 200 000,00 euro(s) HT pour la Ville de Colmar ; en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
02 Prestations d'entretien d'espaces verts Actif expand_more
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande avec un montant maximum annuel de commande de 750 000,00 euro(s) HT réparti comme tel : - 100 000,00 euro(s) HT pour Colmar Agglomération ; - 650 000,00 euro(s) HT pour la Ville de Colmar ; en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 e…
03 Mise en sécurité du patrimoine arboré Actif expand_more
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 550 000,00 euro(s) HT réparti comme tel : - 30 000,00 euro(s) HT pour Colmar Agglomération ; -520 000,00 euro(s) HT pour la Ville de Colmar ; en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
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